Déposée le 13 février 1995 par la société SA CARABASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est la société SA CARABASSE domicilié(e) Boîte Postale No 1, Pont du Récodier, 30440 SUMENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 853 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT, AVOCAT, SA FIDAL - France.
La marque NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISETTE est expirée depuis le 13 février 2005.
SA CARABASSE a également déposé les autres marques suivantes : DEPART , ENTRACTE , TIENSEUL
SA CARABASSE - Boîte Postale No 1, Pont du Récodier, 30440 SUMENE - France - SIREN 775853880
Maître Michel ISSERT, AVOCAT, SA FIDAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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